Le jeudi 3 octobre 2024, sous la présidence de M. Yan Chantrel (SER – Français établis hors de France), les membres du groupe d’amitié France-Canada ont échangé au Sénat avec une délégation de parlementaires canadiens autour du thème : « Gouvernement minoritaire ou majorité relative ? Perspectives comparées entre le Canada et la France ». La délégation canadienne était composée des sénateurs René Cormier et Jean-Guy Dagenais, de la députée Carol Hughes ainsi que du député Denis Trudel.
Étaient également présents : Mmes Viviane Artigalas (SER – Hautes-Pyrénées – Vice-présidente du groupe d’amitié), Catherine Morin-Desailly (UC – Seine-Maritime – Vice-présidente du groupe d’amitié), Dominique Vérien (UC – Yonne), Corinne Féret (SER – Calvados) et Corinne Narassiguin (SER – Seine-Saint-Denis) ainsi que M. Daniel Fargeot (UC – Val d’Oise).
Les échanges ont mis en lumière la similarité des situations politiques en France et au Canada, où les exécutifs ne disposent pas d’une majorité absolue au Parlement. Si le gouvernement minoritaire est une pratique traditionnelle au Canada, l’expérience de la majorité relative est plus inédite en France. Les parlementaires ont successivement présenté les enseignements politiques et institutionnels qu’ils tiraient de cette situation.
La réunion a également renforcé la compréhension mutuelle des systèmes institutionnels des deux États. M. René Cormier a présenté les spécificités du Sénat canadien, où les Sénateurs sont nommés par le Gouverneur général. M. Daniel Fargeot a souligné le rôle fondamental tenu par le Sénat français pour garantir la continuité de la vie institutionnelle dans les mois ayant suivi la dissolution de l’Assemblée nationale en janvier 2024. Enfin, Mme Viviane Artigalas et Mme Hughes ont comparé les modalités d’engagement de la responsabilité du Gouvernement dans les deux États.
Contact(s) :
- M. Nicolas SIMOULIN
01 42 34 23 20 31 – Courriel : n.simoulin@senat.fr