Le Sénat a accueilli, du 9 mai au 2 juin 2023, Mme Marija MARAS, qui occupe le poste de chef du secrétariat de la commission pour l’intégration européenne du Parlement du Monténégro.
Le Monténégro s’est vu accorder le statut de pays candidat à l’Union européenne en décembre 2010 et travaille, depuis cette date, à la mise à niveau de l’acquis communautaire. Cette visite d’étude s’inscrivait dans le cadre du programme européen INTER PARES, financé par la Commission européenne, dont l’objectif est d’apporter un appui au développement et à la structuration des parlements, en mobilisant l’expertise de fonctionnaires parlementaires issus d’institutions partenaires.
Mme MARAS a ainsi bénéficié d’une immersion de quatre semaines auprès du service de la commission des affaires européennes. À ce titre, elle a assisté aux réunions plénières, aux auditions et aux tables rondes qui jalonnent traditionnellement l’agenda de la commission.
Cette immersion lui a permis d’appréhender le fonctionnement du service et ses principales missions : respect du principe de subsidiarité et de proportionnalité au sein de l’Union européenne, dialogue politique en amont de l’adoption des textes européens par les institutions européennes, examen et adoption de propositions de résolutions européennes, limitation du phénomène de sur-transposition de la législation européenne en droit national, publication de rapports informant les sénateurs de l’activité de l’Union européenne...
Dans ce cadre, Mme MARAS s’est notamment entretenue avec M. Jean-François RAPIN, Président de la commission des affaires européennes, et M. Didier MARIE, Vice-Président de la commission et rapporteur sur les questions d’élargissement de l’Union européenne.
Des rencontres ont également été organisées avec des fonctionnaires des services de plusieurs commissions permanentes (finances, affaires étrangères, défense et forces armées, affaires économiques) afin de permettre à Mme MARAS d’appréhender leurs interactions avec la commission des affaires européennes, avec des exemples très concrets à l’appui.
Les 24, 25 et 26 mai, la visite d’étude s’est prolongée à l’Assemblée nationale, où Mme MARAS a pu découvrir le fonctionnement du bicamérisme français et s’entretenir avec des fonctionnaires parlementaires travaillant au sein du secrétariat de la commission des affaires européennes.
Une rencontre avec M. Vincent SEGOUIN, Président délégué pour le Monténégro du groupe interparlementaire d’amitié France-Balkans Occidentaux, s’est par ailleurs tenue au Sénat le 31 mai, en présence de Mme Martina DRINCIC, Conseillère au sein de la commission des systèmes politique et judiciaire du Parlement monténégrin, qui effectuait un stage au sein de l’Assemblée nationale, également dans le cadre du programme INTER PARES.
Les deux stagiaires monténégrines ont également rencontré une fonctionnaire de la Direction de la Communication, qui leur a présenté la stratégie de communication mise en œuvre par le Sénat pour mettre en valeur ses travaux auprès du grand public. Cette séquence commune aux deux fonctionnaires s’est conclue par un échange avec M. Mathieu PITTÉ, Administrateur principal du Sénat en position extérieure au Conseil constitutionnel, qui leur a présenté le fonctionnement de l’institution et sa place au sein du système politique français.
Afin de dresser le bilan de sa visite d’étude, Mme MARAS s’est entretenue avec M. Éric TAVERNIER, Secrétaire général du Sénat, puis avec Mme Aude BORNENS, chef du service de la commission des affaires européennes, et M. Philippe DELIVET, Directeur des Relations internationales et du Protocole.
M. Matthieu LEBOURGEOIS – Tél. : 01.42.34.43.57 – Courriel : m.lebourgeois@senat.fr