Du lundi 11 au vendredi 15 décembre 2023, Mme Charlotte FAYE, Administratrice-adjointe à la Direction des Relations internationales et du Protocole, a participé au programme d’études du Bundesrat, destiné aux fonctionnaires parlementaires de Chambres Hautes.
Ce programme avait pour objectifs de découvrir de manière approfondie le fonctionnement du Bundesrat et du système politique et institutionnel allemand, et de favoriser l’échange entre pairs concernant la place et le rôle des secondes chambres. Ont aussi pris part au programme une fonctionnaire du Sénat autrichien, du Sénat italien, du Sénat néerlandais et du Sénat tchèque, un fonctionnaire du Sénat belge, du Sénat irlandais, du Sénat polonais et du Sénat slovène, et une fonctionnaire de la Chambre des Lords.
Après une première journée dédiée à la présentation du fédéralisme et du bicamérisme allemand, le programme d’études était consacré à la découverte du travail des commissions du Bundesrat et de l’organisation des séances plénières. Les participants ont ainsi découvert que le processus de décision politique est réalisé essentiellement en dehors des murs du Bundesrat, les textes de lois étant d’abord négociés entre le gouvernement fédéral et les Länder. Le Bundesrat est une chambre dite permanente, sans législature, ses membres étant les ministres-présidents des 16 Länder. Les participants ont ensuite pu échanger sur les défis communs auxquels les Parlements sont confrontés. Les discussions ont notamment porté sur les enjeux de recrutement, la digitalisation, l’usage des réseaux sociaux par le Parlement ou encore la participation citoyenne dans les démocraties représentatives. Par ailleurs, durant une journée, les participants ont découvert le fonctionnement du Bundestag. Ils ont pu assister aux travaux en séance plénière, au cours de la laquelle le Chancelier de la République fédérale d’Allemagne, M. Olaf SCHOLZ, s’est exprimé. La thématique de l’Union européenne a également fait l’objet d’échanges approfondis. Ainsi, après une première session consacrée au rôle de la commission des affaires européennes du Bundesrat, les discussions ont porté sur les enjeux des prochaines élections européennes. Enfin, les participants ont pu assister à la dernière session plénière du Bundesrat pour l’année 2023.
Cet échange participe au renforcement de la coopération entre le Sénat et le Bundesrat. Il permet de mieux appréhender les similitudes et les différences dans l’organisation, le fonctionnement et le positionnement des deux chambres au sein du système institutionnel français et allemand.
Charlotte FAYE – Tél : 01.42.34.23.12 – Courriel : c.faye@senat.fr