Le Sénat a accueilli, le mercredi 14 février 2024, une délégation de trois fonctionnaires de la Direction des Comptes rendus du Bundestag, dans le cadre d’une visite d’études organisée par l’Assemblée nationale.
La délégation a assisté à la réunion plénière de la commission des affaires sociales, consacrée, d’une part, à l’examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi de Mme Hélène Conway-Mouret et plusieurs de ses collègues, visant à améliorer et garantir la santé et le bien-être des femmes au travail et, d’autre part, à l’audition de Mme Marine JEANTET, Directrice générale de l’Agence de la biomédecine. La délégation a ainsi pu découvrir le travail des sénateurs en commission, à la fois dans leurs activités législatives et de contrôle. Elle s’est ensuite entretenue avec M. Denis FOUSSIER, Administrateur au service de cette commission.
La journée s’est poursuivie par un échange avec MM. Philippe DELIVET, Directeur des Relations internationales et du Protocole, et Xavier DUPRIEZ, Responsable de la Division de la coopération interparlementaire, qui ont présenté la diversité des activités internationales du Sénat.
La délégation s’est ensuite rendue auprès de la Direction des Comptes rendus. Après avoir échangé avec M. Étienne BOULENGER, Directeur des Comptes rendus, Mme Rosalie DELPECH, Chef de publication du compte rendu analytique, et M. François WICKER, Chef de publication du compte rendu intégral, la délégation a été invitée à découvrir, en temps réel, le travail de cette direction pendant la séance de Questions d’actualité aux Gouvernement. En « immersion » au sein de la Direction, la délégation a pu échanger sur les méthodes de travail de leurs homologues du Sénat et partager de bonnes pratiques.
L’organisation et le fonctionnement de la Direction de la Séance ont été présentés par MM. Geoffroy LAURIN et Clément VARIN, Administrateurs. La délégation s’est montrée particulièrement intéressée par l’organisation du calendrier législatif et des débats en séance publique, ainsi que par les enjeux relatifs à la qualité de la loi et à la sécurité juridique des textes débattus.
Elle s’est également entretenue avec Mme Anne MARQUANT, Directrice des Systèmes d’information, et M. Jean-Luc FERNANDEZ, Conseiller, sur l’usage de l’intelligence artificielle par les parlements, en particulier par la Direction des Comptes rendus. Tout en restant très attentif aux difficultés que peut poser l’intelligence artificielle, notamment en termes de protection des données, cette dernière pourrait aussi constituer une opportunité pour faciliter le travail des fonctionnaires.
Enfin, après une visite historique et institutionnelle du Palais du Luxembourg, la délégation s’est entretenue avec des représentants de l’Association franco-allemande des fonctionnaires parlementaires.
Charlotte FAYE – Tél : 01.42.34.23.12 – Courriel : c.faye@senat.fr