Une délégation de fonctionnaires de la Chambre des Députés du Grand-Duché du Luxembourg a été accueillie, au Sénat, le jeudi 28 septembre 2023. Cet accueil est intervenu dans le cadre d’une visite d’étude de deux jours organisée en lien avec l’Assemblée nationale, dont l’objectif était de partager les pratiques du Parlement français, en particulier les missions législatives et de contrôle des commissions.
Travaillant au sein de sept commissions différentes au sein de la Chambre des Députés, les fonctionnaires luxembourgeois ont bénéficié, dans un premier temps, d’une présentation assurée par M. Olivier JACQUES, Conseiller hors classe au sein de la cellule d’assistance au contrôle et de soutien au travail législatif. Cette présentation a porté sur les structures temporaires de contrôle, notamment les missions d’information et les commissions d’enquête.
Cet échange fut l’occasion de revenir sur certaines des dernières missions emblématiques conduites par le Sénat, comme la commission d’enquête relative au fonds Marianne, qui a rendu ses conclusions le 4 juillet 2023, ou encore celle relative à la pénurie de médicaments, constituée le 1er février 2023 pour faire la lumière sur les causes de ces pénuries et proposer des solutions concrètes pour y remédier. Les échanges ont porté en particulier sur la méthodologie adoptée par les services du Sénat pour mener à bien ces travaux (calendrier, moyens mobilisés, organisation des auditions, modalités de contrôle sur place et sur pièce dans le cas des commissions d’enquête, etc.).
Dans un second temps, la délégation luxembourgeoise s’est entretenue avec M. Fabrice ROBERT, Directeur de la Législation et du Contrôle, pour une présentation du rôle des commissions du Sénat en matière législative. Celle-ci aura permis de mettre en lumière des différences de fonctionnement notables entre les parlements français et luxembourgeois, tant d’un point de vue institutionnel (ce dernier étant monocaméral), que de la pratique parlementaire, par exemple dans l’exercice du droit d’amendement.
Les fonctionnaires luxembourgeois ont bénéficié, pour terminer, d’une visite historique et institutionnelle du Palais du Luxembourg.
M. Matthieu LEBOURGEOIS – Tél. : 01.42.34.43.57 – Courriel : m.lebourgeois@senat.fr