Cycle anglophone de formation relatif à l’organisation du travail parlementaire
Session du lundi 4 au vendredi 15 novembre 2024
Le Sénat et l’Assemblée nationale ont organisé, du lundi 4 au vendredi 15 novembre 2024, un cycle anglophone de formation au travail parlementaire. Créé en 2009, en parallèle du programme francophone existant depuis 1992, ce cycle est organisé tous les deux ans et bénéficie du soutien du ministère de l’Europe et des affaires étrangères. Il a accueilli depuis sa création environ 150 parlementaires et fonctionnaires parlementaires, issus de 25 pays différents.
23 auditeurs ont pris part à l’édition 2024 du programme, originaires de 16 pays (Allemagne, Argentine, Brésil, Chypre, République démocratique du Congo, Croatie, Égypte, Hongrie, Italie, Japon, Libéria, Macédoine du Nord, Mongolie, Monténégro, Nigéria, République Tchèque).
Une trentaine de séquences de formation, organisées alternativement au Sénat et à l’Assemblée nationale, ont familiarisé les auditeurs avec la réalité du système parlementaire français, tout en leur permettant d’échanger sur les bonnes pratiques issues de leurs pays respectifs. Le thème retenu portant sur le parcours de la loi, de son élaboration à son évaluation, les auditeurs ont bénéficié de présentations variées sur le bicamérisme, l’initiative parlementaire, la fixation de l’ordre du jour, l’examen en séance publique et la navette ou encore la valorisation des travaux du Parlement au travers de la communication institutionnelle.
Les auditeurs se sont par ailleurs entretenus avec M. Ronan LE GLEUT, Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées. L’échange a porté sur la réalité du mandat de sénateur et ses évolutions sous la Ve République, ainsi que sur l’actualité de la politique française.
En outre, deux séquences « hors les murs » étaient organisées au Conseil d’État et au Conseil Constitutionnel, pour permettre aux auditeurs de se familiariser avec les missions de ces institutions qui interviennent également dans le processus législatif.
Comme lors des sessions francophones, la formation poursuivait également un objectif opérationnel et pratique : celui de mettre les auditeurs en situation de travail, en sous-groupes, dans le cadre d’ateliers. Trois thématiques étaient retenues : la rédaction d’une proposition de loi et d’amendements, les questions écrites, orales et les questions d’actualité au Gouvernement, ainsi que les droits de l’opposition. Ces travaux, conduits tout au long des deux semaines de formation, ont abouti à une restitution organisée lors de la séquence de clôture.
Enfin, les participants ont pris part, au Sénat, à une simulation de séance publique portant sur l’examen d’un projet de résolution de l’article 34-1 de la Constitution, sur les thèmes de la régulation des réseaux sociaux et de l’interdiction des pesticides dans l’agriculture. Cette mise en situation leur a donné l’occasion d’endosser le rôle du parlementaire, dans le cadre de ses prérogatives.
À l’issue de la formation, les participants ont reçu un certificat attestant leur participation au programme de la part du Sénat et de l’Assemblée nationale.
Matthieu LEBOURGEOIS – Tél. : 01.42.34.43.57 – Courriel : m.lebourgeois@senat.fr
Charlotte FAYE - Tél. : 01.42.34.23.12 - Courriel : c.faye@senat.fr