Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

1ère lecture

Mme Roxana MARACINEANU

ministre déléguée chargée des sports
M. Claude KERN

rapporteur de la commission de la culture

10'
Mme Muriel JOURDA

rapporteur pour avis de la commission des lois

5'
1. M. Claude MALHURET

(Les Indépendants)

6'
2. M. Antoine KARAM

(RDPI)

6'
3. Mme Céline BRULIN

(CRCE)

6'
4. M. Jean-Jacques LOZACH

(SER)

10'
5. Mme Mireille JOUVE

(RDSE)

7'
6. M. Michel LAUGIER

(NI)

8'
7. M. Stéphane PIEDNOIR

(NI)

14'
__
Total :

57'

Motion n° 23

Alinéa :

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE)
Pour : M. Pierre OUZOULIAS

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 31

Alinéa : Al. 3

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Rejeté
Amt n° 32

Alinéa : Al. 7

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 33

Alinéa : Al. 1

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Olivier PACCAUD

Amt n° 5

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 24

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° 6

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 27

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE)

Sort : Adopté
Amt n° 22 rect. bis

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme JOUVE

Sort : Retiré
Amt n° 7

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 9

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 8

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 11 rect. bis

Alinéa : Al. 8

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 38

Alinéa : Al. 11

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Rejeté
Amt n° 15 rect. bis

Alinéa : Al. 13

Auteur : M. SAVIN

Sort : Adopté
Amt n° 10 rect.

Alinéa : Al. 14

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 2 rect. bis

Alinéa : Al. 23

Auteur : Mme JOUVE

Sort : Rejeté
Amt n° 26 rect.

Alinéa : Al. 23

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° 16 rect. bis

Alinéa : Al. 23

Auteur : M. SAVIN

Sort : Adopté
Amt n° 3 rect. bis

Alinéa : Al. 25

Auteur : Mme JOUVE

Sort : Rejeté
Amt n° 18 rect. bis

Alinéa : Al. 25

Auteur : M. SAVIN

Sort : Adopté
Amt n° 20

Alinéa : Al. 25

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 21 rect. bis

Alinéa : Al. 25

Auteur : Mme JOUVE

Sort : Adopté
Amt n° 12 rect.

Alinéa : Al. 25

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 4 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme JOUVE

Sort : Adopté
Amt n° 17 rect. bis

Alinéa : Al. 28

Auteur : M. SAVIN

Sort : Retiré
Amt n° 28

Alinéa : Al. 36

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° 36

Alinéa : Al. 37

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Rejeté
Amt n° 30

Alinéa : Al. 40

Auteur : M. KERN (commission de la culture)

Sort : Adopté
- S/Amt n° 39
  
  Alinéa :
  
  Auteur : LE GOUVERNEMENT
  
  Sort : Adopté
Amt n° 25

Alinéa : Al. 40

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE)

Sort : Tombé
Amt n° 14

Alinéa : Al. 40

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° 13

Alinéa : Al. 41

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 19 rect. bis

Alinéa : Al. 41

Auteur : M. SAVIN

Sort : Retiré
Amt n° 34

Alinéa : Al. 41

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Rejeté
Amt n° 29

Alinéa : Al. 45

Auteur : M. KERN (commission de la culture)

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° 35

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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Amendements : 39 déposés -
0 à examiner

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Projet de loi : Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Discussion générale

Motions

Article 1er

Article 2

Article 3

Article additionnel après Article 3

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