Commissions (Nominations)
M. le président. - Des candidatures ont été publiées, l'une pour siéger au sein de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, et l'autre au sein de la commission de la culture, de la communication, de l'éducation et du sport.
Ces candidatures seront ratifiées si la Présidence n'a pas reçu d'opposition dans le délai d'une heure prévu par notre règlement.
Prochaine séance demain, mercredi 2 octobre 2024, à 15 heures.
La séance est levée à 16 h 10.
Pour le Directeur des Comptes rendus du Sénat,
Rosalie Delpech
Chef de publication
Ordre du jour du mercredi 2 octobre 2024
Séance publique
À 15 heures
Présidence :
M. Gérard Larcher, président
Secrétaires :
M. François Bonhomme, Mme Nicole Bonnefoy
. Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, en application de l'article 50-1 de la Constitution