Modification de l'ordre du jour
M. le président. - En accord avec les commissions et le Gouvernement, nous pourrions, demain, si l'espace réservé au GEST se terminait avant 20 h 30, tenir le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 décembre 2023, avant 22 heures.
Par ailleurs, concernant l'ordre du jour du jeudi 14 décembre, nous pourrions débuter l'espace réservé au groupe UC dès la fin de celui réservé au groupe du RDPI, si celui-ci se terminait avant 16 heures.
Il en est ainsi décidé.
Prochaine séance demain, mercredi 13 décembre 2023, à 15 heures.
La séance est levée à 17 h 40.
Pour le Directeur des Comptes rendus du Sénat,
Rosalie Delpech
Chef de publication
Ordre du jour du mercredi 13 décembre 2023
Séance publique
À 15 heures, de 16 h 30 à 20 h 30 et le soir
Présidence : M. Gérard Larcher, président, Mme Sophie Primas, vice-présidente, M. Pierre Ouzoulias, vice-président
Secrétaires : M. Jean-Michel Arnaud, Mme Catherine Conconne
1. Questions d'actualité
2. Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires, présentée par MM. Joël Labbé, Guillaume Gontard et plusieurs de leurs collègues (texte de la commission, n°152, 2023-2024)
3. Proposition de loi visant à lutter contre la précarité de la jeunesse par l'instauration d'une allocation autonomie universelle d'études, présentée par Mme Monique de Marco et plusieurs de ses collègues (n°15, 2023-2024)
4. Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 décembre 2023