SÉANCE
du jeudi 26 octobre 2023
13e séance de la session ordinaire 2023-2024
Présidence de M. Alain Marc, vice-président
Secrétaire : M. Mickaël Vallet.
La séance est ouverte à 10 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Décès d'un ancien sénateur
M. le président. - J'ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Joseph Ostermann, qui fut sénateur du Bas-Rhin de 1991 à 2004.