CMP (Nominations)
M. le président. - J'informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur le projet de loi pour le plein emploi ont été publiées.
Ces candidatures seront ratifiées si la Présidence n'a pas reçu d'opposition dans le délai d'une heure prévu par notre règlement.
Prochaine séance, lundi 23 octobre 2023, à 16 heures.
La séance est levée à 16 h 20.
Pour le Directeur des Comptes rendus du Sénat,
Rosalie Delpech
Chef de publication
Ordre du jour du lundi 23 octobre 2023
Séance publique
À 16 heures et le soir
Présidence : Mme Sylvie Robert, vice-présidente, M. Mathieu Darnaud, vice-président
Secrétaires : M. François Bonhomme - Mme Nicole Bonnefoy
1. Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative aux services express régionaux métropolitains (n°749, 2022-2023)
2. Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP, présentée par M. Vincent Capo-Canellas et plusieurs de ses collègues (procédure accélérée) (n°943, 2022-2023)