Clôture de la session ordinaire 2022-2023
Mme le président. - Je vais lever la dernière séance de la session ordinaire 2022-2023.
À partir du lundi 3 juillet, le Parlement sera réuni en session extraordinaire.
Prochaine séance, lundi 3 juillet 2023, à 16 heures.
La séance est levée à 17 h 50.
Pour le Directeur des Comptes rendus du Sénat,
Rosalie Delpech
Chef de publication
Ordre du jour du lundi 3 juillet 2023
Séance publique
À 16 heures et le soir
Présidence : M. Roger Karoutchi, vice-président, Mme Laurence Rossignol, vice-présidente
Secrétaires : M. Loïc Hervé - Mme Jacqueline Eustache-Brinio
1. Ouverture de la session extraordinaire 2022-2023
2. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (texte de la commission, n°804, 2022-2023)
3. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du livre VII du code monétaire et financier et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer (texte de la commission, n°806, 2022-2023)
4. Projet de loi, rejeté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 (n°683, 2022-2023) et projet de loi, rejeté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022 (n°684, 2022-2023)
5. Projet de loi, rejeté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2022 (n°705, 2022-2023)