Comptes rendus analytiques officiels du 16 décembre 2021

Mme le président.  - L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique.

La Conférence des présidents a décidé que ce texte serait discuté selon la procédure de législation en commission prévue au chapitre XIV bis du Règlement du Sénat.

Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture .  - (Applaudissements sur les travées du RDPI) Nous arrivons au terme du processus législatif sur la proposition de loi sur les bibliothèques et le développement de la lecture publique : c'est un bonheur. Je salue l'engagement de long terme de Mme Robert sur ce sujet crucial.

Nos 16 500 bibliothèques sont le premier équipement culturel de proximité. Elles touchent un public très large de douze millions d'usagers. Ce sont des lieux où l'on s'instruit, on s'informe, on dialogue : des lieux de culture à part entière.

Le Président de la République avait fait de leur soutien un axe fort de son programme et ce quinquennat aura permis des avancées majeures en leur faveur. Dans le prolongement du rapport de 2018 d'Erik Orsenna et Noël Corbin, l'État et les collectivités territoriales ont renforcé leur collaboration pour étendre les horaires d'ouverture, diversifier leurs missions et renforcer la formation de leurs personnels, dans le cadre d'un plan pour les bibliothèques.

Les crédits de la dotation globale de décentralisation et du plan de relance, associés à une politique de contractualisation renforcée, ont fait naître une vraie dynamique.

Et les résultats sont là : plus de 500 projets ont été soutenus depuis 2016 ; les bibliothèques ouvrent huit heures trente de plus par semaine par rapport à 2016.

Cette proposition de loi consacre leur rôle essentiel dans le code du patrimoine. Leurs missions s'inscrivent dans le respect des principes de pluralisme des courants d'opinion et de neutralité du service public. Ce sont des lieux de respiration démocratique qu'il faut préserver de la censure et des pressions idéologiques ou religieuses.

Leur accès doit rester libre et gratuit : il était également important d'entériner ce principe.

La loi accompagne en outre la montée en puissance des collaborations entre collectivités territoriales, tout en respectant leur libre administration et en réaffirmant le rôle des bibliothèques départementales.

L'Assemblée nationale a enrichi le texte sur la revente de livres à des entreprises de l'économie sociale et solidaire, l'interdiction aux départements qui ont bénéficié du transfert d'une bibliothèque centrale de prêt de supprimer leur bibliothèque départementale ou l'accessibilité aux personnes handicapées.

Madame Robert, j'ai toujours exprimé le soutien sans faille du Gouvernement à ce texte attendu et qui rassemble toutes les travées. Mon but est de rassembler et se rassembler pour faire vivre la culture. C'est chose faite : les bibliothèques vous remercient, madame la sénatrice ! (Applaudissements)

Mme Sylvie Robert, rapporteure de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication .  - . (Applaudissements sur les travées du groupe SER) Nous complétons le diptyque littéraire de ce matin, après l'adoption de la proposition de loi de Laure Darcos.

Cette proposition de loi a été adoptée à l'unanimité en première lecture, au Sénat comme à l'Assemblée nationale, puis de nouveau dans le cadre de la procédure de législation en commission le 23 novembre. Je suis, moi aussi, émue de voir cette aventure arriver à son terme. C'est une preuve d'amour pour les professionnels des bibliothèques et une reconnaissance pour le premier équipement culturel de notre pays, fort de 16 500 implantations.

Merci au président Kanner, au président Lafon, mais aussi à la rapporteure de l'Assemblée nationale, Florence Provendier.

Les bibliothèques disposent enfin d'un statut de référence. Cette proposition de loi est le premier grand texte sur le fonctionnement mais aussi sur les valeurs des bibliothèques. Il est étonnant que ces premiers établissements culturels n'aient fait l'objet jusqu'à présent que de quelques dispositions éparses.

Ce texte s'adresse aussi à l'ensemble des élus locaux. Je suis fière de voir aboutir un combat qui me tenait à coeur en faveur des bibliothèques départementales. Les départements ne pourront plus cesser d'entretenir et de financer les bibliothèques dont ils ont la charge.

Je souhaite une promulgation rapide de ce texte, après une adoption que j'espère unanime.

Merci, madame la ministre pour votre soutien indéfectible. (Applaudissements)

Mme Elsa Schalck .  - (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains) Cette seconde lecture est une nouvelle occasion de saluer l'engagement de Sylvie Robert et de souligner l'importance de la lecture publique. Il n'y avait jamais eu de loi-cadre sur les bibliothèques. C'est une première.

La richesse des livres est inestimable et je salue le vote unanime de la proposition de loi de Laure Darcos.

Lieux de savoir, de partage, de liberté, de créativité et d'émancipation, les bibliothèques sont utiles à tous - 76 % des Français le reconnaissent.

Il fallait leur donner un cadre législatif précis, s'appuyant sur la liberté d'accès, la gratuité de la consultation, le pluralisme des collections. Cette loi reconnaît le travail de l'ensemble des personnes, professionnels et bénévoles, qui s'en occupent et les protègent.

L'Assemblée nationale a complété la liste des missions des bibliothèques territoriales : réduction de l'illettrisme, mais aussi promotion du patrimoine linguistique. Les bibliothèques sont protéiformes et offrent des services à toute la population. Elles ont su se transformer. Lieux d'étude, elles ont aussi une vocation sociale et permettent la rencontre de toutes les générations et milieux sociaux.

Pas moins de 70 % des communes de plus de 2 000 habitants ont une bibliothèque. Souvent seul équipement culturel de la commune, les bibliothèques sont précieuses aux yeux des usagers.

Sénatrice du Bas-Rhin, je veux citer la bibliothèque d'Alsace, forte de 700 000 ouvrages, 288 bibliothèques et 300 bénévoles.

La commission a enrichi le texte en donnant aux bibliothèques de l'État et aux collectivités territoriales la possibilité de revendre des livres et en interdisant aux départements de céder ou fermer les bibliothèques dont ils ont la charge.

Je me réjouis de cet aboutissement. Merci encore à Sylvie Robert pour ce texte que le groupe Les Républicains votera. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains et au banc de la commission)

Mme Monique de Marco .  - (Applaudissements sur les travées du GEST) Quel plaisir de terminer 2021 avec ces deux textes sur la lecture, indispensable non seulement à l'acquisition des savoirs, mais aussi à l'ouverture sur le monde dont nous avons tant besoin. Merci à Mmes Darcos et Robert pour leurs initiatives.

J'espère une large unanimité pour cette proposition de loi très attendue par la profession. Les bibliothèques se sont renouvelées et jouent un rôle social important.

La décentralisation a développé le réseau de lecture public, mais le cadre juridique était insuffisant. Le présent texte comble cette lacune en posant trois principes : liberté d'accès, gratuité et pluralisme des collections.

Nous espérons qu'il participera au développement de la culture.

Je regrette toutefois que le Gouvernement ait rendu le passe sanitaire obligatoire dans les bibliothèques pour les jeunes de 12 à 17 ans, alors qu'il n'est pas demandé à l'école. Cela risque d'aggraver les inégalités d'accès à la culture.

L'Assemblée nationale a apporté des améliorations, sur le patrimoine linguistique ou l'accès des personnes en situation de handicap.

Je suis heureuse que les députés aient amendé l'article 2 dans le sens proposé  par le GEST : les bibliothèques peuvent donner des livres non seulement aux associations, mais aussi aux fondations et aux entreprises de l'économie sociale et solidaire. Ces dons sont déjà importants pour tout un secteur.

C'est avec enthousiasme que le GEST votera ce texte qui ouvre la voie à une bibliothèque inclusive. (Applaudissements sur les travées du GEST)

M. Pierre Ouzoulias .  - Madame la ministre de la Culture... et des archives (sourires), ce texte fonde la reconnaissance législative de la bibliothèque comme institution du service public de la culture, non seulement pour la promotion du livre mais aussi comme relais territorial de l'action culturelle.

« Des lieux du livre, mais aussi, et tellement, des lieux du vivre », disaient Erik Orsenna et Noël Corbin dans leur rapport de 2018.

Sylvie Robert, auteure et rapporteure de la proposition de loi, dont je salue le travail fulgurant, fait sienne cette définition : « garantir l'égal accès de tous à la culture, à l'information, à l'éducation, à la recherche, aux savoirs et aux loisirs ». Vaste programme, aurait dit un certain général. Les bibliothèques se verront peut-être confier certaines missions que son ministre de la Culture, André Malraux, entendait confier aux maisons de la culture.

M. Laurent Lafon, président de la commission.  - Ce n'est pas faux.

M. Pierre Ouzoulias.  - Toute forme de censure est proscrite. La pérennité des bibliothèques est assurée, indépendamment de l'évolution des techniques, selon le principe de mutabilité du service public.

Cette reconnaissance législative profite aussi aux personnels. Des adaptations de leur cadre seront nécessaires. Les bibliothécaires rejoignent les hussards noirs de la République pour « faire disparaître la dernière, la plus redoutable des inégalités qui vient de la naissance, l'inégalité d'éducation », ainsi que le proclamait Jules Ferry en 1870.

Face à l'impérialisme abêtissant des plateformes, réjouissons-nous de la grande santé des bibliothèques, souvent victimes de leur succès. Nous avons constaté combien la crise sanitaire avait renforcé leur capacité à offrir un espace de socialité. C'est un service public du vivre-ensemble.

Aux collectivités de développer toutes leurs missions, à l'État de les aider dans leur mutation. Ses responsabilités sont encore bien plus grandes pour les bibliothèques scolaires et universitaires, objets d'un rapport accablant de la Cour des comptes. Les collectivités ne pourront plus longtemps accueillir les étudiants qui ont renoncé à se rendre dans la bibliothèque de leur université...

En attendant ce nouveau chantier, nous voterons ce texte sans réserve. (Applaudissements)

M. Pierre-Antoine Levi .  - Nous avons parfois besoin que les choses nous manquent pour en mesurer la valeur. Les Français ont ressenti le manque de culture pendant la crise sanitaire, celui des théâtres, des cinémas, mais aussi des bibliothèques. Celles-ci seront bientôt dotées d'une de loi-cadre. J'en remercie Sylvie Robert, le président Lafon et Mme la ministre.

Rurales ou urbaines, populaires ou bobos, les bibliothèques se fondent dans tous les territoires, les irriguant de culture.

Leurs principes fondamentaux sont désormais gravés dans le marbre, à commencer par l'accès libre et la gratuité. Sans doute est-il plus sûr de l'écrire noir sur blanc...

J'approuve aussi la proclamation de la diversité. Peut-être éviterons-nous les autodafés idéologiques comme ceux qui se sont récemment produits au Canada : des milliers de livres éliminés, notamment des Tintin et Astérix ! Je m'interroge toutefois sur l'article 7 qui pourrait faire entrer l'idéologie dans un domaine qui devrait en être exempt.

L'article 8 offre une belle reconnaissance aux bibliothécaires. Ce métier ne s'invente pas. Pour toutes les missions de la bibliothèque, il faut un chef d'orchestre. Alors que le livre ne fait plus toujours recette chez les jeunes, il est d'autant plus important de mener ce travail d'éducation, d'information contre les fake news.

C'est avec enthousiasme et conviction que le groupe UC votera ce texte. La lecture est un formidable outil d'émancipation pour tous. (Applaudissements)

M. Bernard Fialaire .  - Le RDSE se réjouit du consensus sur ce texte, qui témoigne de l'intérêt que nous portons à nos bibliothèques.

Celles-ci prennent peu de place dans notre corpus législatif, malgré leur rôle fondamental sur nos territoires. Cette proposition de loi y remédie. Grâce à Sylvie Robert, le code du patrimoine se voit enrichi d'une définition des missions des bibliothèques, qui dépassent depuis longtemps la seule conservation des livres.

« La marée montante des écrits mais aussi la richesse des archives orales, le bouleversement et l'interdépendance des techniques de communication et d'information, la multiplication des supports que l'on dit éphémères parce qu'ils n'ont plus la pérennité du papier, tout cela oblige à redéfinir les perspectives et les moyens d'une mémoire organisée pour la postérité. » C'est ainsi que François Mitterrand définissait, en 1988, les nouvelles missions des bibliothèques.

Les collectivités territoriales s'emploient, comme l'État, à développer les bibliothèques. Cet effort doit être poursuivi, comme l'a préconisé le rapport Orsenna-Corbin.

Je profite de ce débat pour saluer le travail de notre ancien collègue Raymond Vall sur l'illectronisme. Certains n'osent pas se rendre dans les bibliothèques, ce qui atténue la portée de l'égal accès de tous à la culture. L'article premier et l'article 2 le montrent, les bibliothèques ont une mission humaniste au service de l'inclusion sociale et de l'accès au savoir. Les collectivités territoriales l'ont bien compris lorsqu'elles déploient leurs nombreuses initiatives sur la lecture publique.

Les articles 9 et 9 A participeront au développement du maillage fin de l'offre culturelle.

Les bibliothécaires ne doivent pas être oubliés. Songeons à Marcel Proust à la Mazarine, ou à Anatole France et Leconte de Lisle ici même, au Sénat. Les milliers de bibliothécaires anonymes méritent toute notre attention.

Il était temps de consacrer dans la loi les bibliothèques, lieux de savoir, de travail, de rencontres intergénérationnelles. Le RDSE se réjouit de cette matinée consacrée au livre, principale porte d'entrée dans la culture. (Applaudissements)

M. David Assouline .  - C'est un bonheur d'aborder ce sujet, qui est au coeur des réponses à apporter aux crises que notre pays traverse.

La culture est un rempart contre tous les délires de ceux qui fracturent notre pays, misant sur la bêtise et le manichéisme. Les fascistes commencent toujours par brûler des livres. (Mme la ministre le confirme.) Je me souviens qu'une des mesures prises par un certain parti politique dans des communes qu'il venait de conquérir fut de censurer des livres dans les bibliothèques...

Alors que la mode est à la dérégulation, c'est une fierté qu'à rebours de cette tendance, nous votions une loi-cadre dont l'absence était étonnante au pays de Voltaire, de Zola et de tant d'autres.

Quelque 16 000 bibliothèques maillent tout notre territoire. La crise sanitaire a montré qu'elles étaient irremplaçables. Je pense notamment à ceux qui sont six, sept ou huit dans de petits appartements, sans espace pour étudier, s'évader, être accompagné.

Cette loi sanctuarise les bibliothèques et le développement de pratiques qui doivent absolument rester gratuites.

Le pluralisme est inscrit dans la loi. C'est essentiel, car il ne va plus de soi.

La revalorisation des agents est bienvenue. N'oublions pas qu'à chaque fois que la République est présente, ce sont des agents qui l'incarnent au quotidien. Nous devons les défendre et les préserver.

Je conclurai en rendant hommage à Sylvie Robert qui s'est battue inlassablement pour que cette loi aboutisse. C'est un honneur pour mon groupe de la compter dans ses rangs. (Applaudissements)

M. Pierre Ouzoulias.  - Sylvie présidente !

Mme Samantha Cazebonne .  - On recense plus de 16 000 bibliothèques pour 12 millions d'usagers, un nombre que la crise sanitaire n'a pas empêché de croître, puisqu'ils étaient 250 000 de plus en 2020 par rapport à 2019.

Le rapport Orsenna-Corbin a révélé que si 40 % des Français se rendent en bibliothèque au moins une fois par an, la moitié d'entre eux n'y empruntent jamais de livres. Les bibliothèques publiques deviennent des tiers lieux où l'on se rend pour profiter du wifi ou écouter des lectures.

L'absence de loi-cadre posait problème. Le rôle de chaque acteur devait être clarifié. Sur cette base, demain, d'autres questions pourront être examinées, comme une inscription parmi les compétences obligatoires des départements.

Le consensus autour de cette proposition de loi montre combien le livre est capable de rassembler. Notre groupe votera naturellement ce texte. (Applaudissements sur les travées du RDPI ; M. le président de la commission applaudit également.)

M. Jean-Pierre Decool .  - Je salue le travail et la ténacité de Sylvie Robert.

Cette proposition de loi, adoptée à l'unanimité par l'Assemblée nationale et le Sénat en première lecture, renforce notre politique de lecture publique et dote les bibliothèques d'un cadre juridique à part entière, inscrit dans le code du patrimoine. L'article premier donne ainsi une définition claire des bibliothèques.

Relais de culture et de lien social, les 16 500 bibliothèques accueillent 27 millions de lecteurs très divers.

La liberté d'accès est consacrée. Cela ne fait pas obstacle aux jauges de fréquentation en temps d'épidémie. Le principe de gratuité de la consultation étant posé, les abonnements payants sont possibles pour les emprunts.

Les bibliothèques contribuent à lutter contre l'illettrisme, qui touche encore deux millions de Français, et l'illectronisme, qui affecte 20 % de la population. Elles animent la vie locale, et je salue les agents et les bénévoles qui les font vivre.

Lieux de culture, les bibliothèques sont aussi des lieux d'intégration et de lien social - je pense aux partenariats avec le monde pénitentiaire ou la protection judiciaire de la jeunesse.

Ce sont aussi des espaces de transmission intergénérationnelle, propices aux partenariats entre écoles et associations de retraités.

Les travaux de l'Assemblée nationale et du Sénat ont sécurisé et précisé ces dispositions. Le cadre proposé reste souple, adapté aux réalités locales et facile à appliquer. Le groupe INDEP votera ce texte. (Applaudissements)

M. Laurent Lafon, président de la commission.  - Je n'ai pas un mot à ajouter ou à retrancher aux propos qui ont été tenus sur les deux textes que nous venons d'examiner, qui traduisent notre attachement unanime au livre.

La commission de la culture est fière que ces deux textes soient nés en son sein, illustrant la qualité d'un travail parlementaire qui associe les professionnels en amont et est marqué par le souci de rassembler le plus grand nombre.

Je me réjouis de cette belle unanimité.

Notre reconnaissance va aux deux auteurs des textes, Mmes Darcos et Robert, dont nous connaissons la qualité du travail comme la détermination. La culture est une affaire de convictions, elles l'ont bien montré.

Nous remercions la ministre de la culture... et des archives (sourires), sans laquelle l'aboutissement de ces deux textes n'aurait pas été aussi rapide. (Applaudissements)

À la demande du groupe SER, la proposition de loi est mise aux voix par scrutin public.

Mme le président. - Voici le résultat du scrutin n°68 :

Le Sénat a adopté.

(Applaudissements)

La séance, suspendue à 12 h 20, reprend à 12 h 25.