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Table des matières



Échec en CMP

Mises au point au sujet d'un vote

Bioéthique (Deuxième lecture)

Discussion générale

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Mme Muriel Jourda, rapporteur de la commission spéciale sur la bioéthique

M. Bernard Jomier, rapporteur de la commission spéciale sur la bioéthique

M. Stéphane Ravier

M. Daniel Chasseing

M. Daniel Salmon

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Véronique Guillotin

Mme Laurence Cohen

Mme Annick Jacquemet

M. Bruno Retailleau

Mme Marie-Pierre de La Gontrie

Mme Catherine Deroche

Mme Michelle Meunier

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER A (Suppression maintenue)

ARTICLE PREMIER

M. Pierre Cuypers

M. André Reichardt

Mme Patricia Schillinger

M. Patrick Kanner

M. Daniel Salmon

Mme Esther Benbassa

M. Roger Karoutchi

M. Daniel Chasseing

M. Guillaume Chevrollier

M. Pierre Ouzoulias

M. Olivier Paccaud

M. Jean-Michel Houllegatte

Mise au point au sujet d'un vote

Rappels au règlement

M. Bruno Retailleau

M. Jérôme Bascher

Mme Marie-Pierre de La Gontrie

M. Loïc Hervé

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER BIS A (Suppression maintenue)

ARTICLE PREMIER BIS (Supprimé)

ARTICLE 2

ARTICLE 2 BIS (Supprimé)

ARTICLE 3

Mme Muriel Jourda, rapporteur

Annexes

Ordre du jour du mercredi 3 février 2021