SÉANCE
du mardi 3 mars 2020
63e séance de la session ordinaire 2019-2020
présidence de M. Thani Mohamed Soilihi, vice-président
Secrétaires : M. Éric Bocquet, M. Guy-Dominique Kennel.
La séance est ouverte à 9 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance est adopté.
Modification de l'ordre du jour
M. le président. - Par lettre en date du 28 février, le Gouvernement, sur proposition du président du Sénat, demande l'inscription à l'ordre du jour du mercredi 4 mars, le soir, d'un débat sur les mesures de santé publique prises face aux risques d'une épidémie de Coronavirus COVID-19 en France.
En conséquence, la suite du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique, initialement prévue le même jour l'après-midi et le soir, est reportée au jeudi 5 mars, matin et après-midi.
Dans l'organisation du débat, à la suite de l'inventaire liminaire du Gouvernement, la commission des affaires sociales disposerait d'un temps de huit minutes.
Puis, la parole serait donnée à un représentant par groupe pour une durée ne pouvant excéder cinq minutes chacun, ainsi qu'un sénateur ne figurant sur la liste d'aucun groupe pour une durée ne pouvant excéder trois minutes.
Enfin, se tiendrait une séquence de quinze questions réponses.
Le délai limite d'inscription des orateurs des groupes serait fixé aujourd'hui à 17 heures.
Par ailleurs, afin de permettre la tenue de ce débat à 21 h 30, le débat à la suite du dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes pourrait être avancé à 18 heures.
Il en est ainsi décidé.