Annexes
Ordre du jour du jeudi 7 juin 2018
Séance publique
À 15 heures
Présidence : M. Gérard Larcher, président
Secrétaires : Mme Jacky Deromedi - M. Daniel Dubois
1. Questions d'actualité au Gouvernement.
À 16 h 15 et le soir
Présidence : Mme Catherine Troendlé, vice-présidente Mme Marie-Noëlle Lienemann, vice-présidente
2. Proposition de loi visant à moderniser la transmission d'entreprise (n° 343, 2017-2018).
Rapport de Mme Christine Lavarde, fait au nom de la commission des finances (n° 515, 2017-2018).
Avis de Mme Pascale Gruny, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 514, 2017-2018).
Texte de la commission (n° 516 rectifié, 2017-2018).
Composition d'une CMP
Les représentants du Sénat à la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire sont :
Titulaires :
M. Hervé Maurey
M. Gérard Cornu
Mme Pascale Bories
M. Michel Vaspart
M. Michel Dagbert
M. Olivier Jacquin
M. Jean-Pierre Corbisez
Suppléants :
Mme Éliane Assassi
Mme Fabienne Keller
M. Jean-François Longeot
M. Frédéric Marchand
M. Louis-Jean de Nicolaÿ
M. Philippe Pemezec
Mme Angèle Préville