Annexes
Ordre du jour du mardi 29 mai 2018
Séance publique
Présidence : M. Gérard Larcher, Président du Sénat
De 15 h à 16 h
1. Explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (texte de la commission, n°477, 2017-2018)
De 16 h à 16 h 30
2. Scrutin public solennel, en salle des Conférences, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (texte de la commission, n°477, 2017-2018)
À 16 h 30
3. Proclamation du résultat du scrutin public solennel sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (texte de la commission, n°477, 2017-2018).
À 16 h 45
4. Questions d'actualité au Gouvernement.
Présidence : M. Thani Mohamed Soilihi, vice-président Mme Catherine Troendlé, vice-présidente
À 17 h 45 et le soir
5. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour un nouveau pacte ferroviaire (texte de la commission, n°495, 2017-2018).