Calendrier de la suite du renouvellement des instances du Sénat
M. le président. - J'attire votre attention : la photographie officielle du Sénat dans l'hémicycle aura lieu le jeudi 5 octobre à 14 heures 30.
L'ordre du jour des prochaines semaines sera fixé par la Conférence des présidents, qui se réunira jeudi prochain à 17 heures.
Notre première séance de questions d'actualité aura lieu mardi 10 octobre à 16 heures 45, et non jeudi 12 octobre comme cela avait été prévu au mois de juin dernier.
Voici quel pourrait être le calendrier de la suite du renouvellement des instances du Sénat :
Mercredi 4 octobre
À 10 heures
Réunion des présidents de groupe et, le cas échéant, du délégué de la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe pour établir les listes des candidats aux fonctions de vice-président, questeur et secrétaire.
Avant 12 heures
Remise de ces listes à la Présidence.
À 12 heures 30
Publication de ces listes.
À 15 heures, en séance publique
- Annonce des déclarations des groupes comme groupe minoritaire ou d'opposition ;
- Désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat ;
- Proclamation de la constitution du Bureau définitif.
À l'issue de la séance publique (vers 15 heures 15)
Réunion des bureaux des groupes et, le cas échéant, du délégué de la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe en vue d'arrêter la répartition numérique des sièges des commissions.
Avant 16 heures 45
Remise à la direction de la législation et du contrôle des listes des candidats aux sept commissions permanentes et à la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne.
À 18 heures 30
Publication de ces listes.
À 18 heures 30, en séance publique
Annonce de la publication de ces listes et de leur ratification sauf opposition dans le délai d'une heure.
Jeudi 5 octobre
À partir de 9 heures
Constitution des bureaux des sept commissions permanentes et de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne.
- à 9 heures : commission des finances,
- à 9 h 30 : commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale,
- à 10 heures : commission des affaires économiques,
- à 10 h 30 : commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- à 11 heures : commission des affaires sociales,
- à 11 h 30 : commission de la culture, de l'éducation et de la communication,
- à 12 heures : commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées,
- à 12 h 30 : commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne.
Avant 10 heures 30
Remise à la direction de la législation et du contrôle des listes de candidats à la commission des affaires européennes.
À 14 heures 30
Publication de ces listes.
À 14 heures 30, en séance publique
- Annonce de la publication des listes et de leur ratification sauf opposition dans le délai d'une heure
- Photographie officielle du Sénat dans l'hémicycle
À 15 heures 45
Constitution du bureau de la commission des affaires européennes.
À 17 heures
Conférence des Présidents
Mardi 10 octobre
En séance publique
- Conclusions de la Conférence des présidents
- Suite des travaux en séance plénière
Il en est ainsi décidé.