SÉANCE

du mercredi 12 juillet 2017

6e séance de la session extraordinaire 2016-2017

présidence de M. Jean-Pierre Caffet, vice-président

Secrétaires : M. Claude Haut, Mme Colette Mélot.

La séance est ouverte à 14 h 30.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

OPECST (Candidature)

M. le président.  - J'informe le Sénat que le groupe communiste républicain et citoyen a fait connaître à la Présidence le nom du candidat qu'il propose pour siéger à l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques en remplacement de M. Patrick Abate dont le mandat a cessé.

Cette candidature va être publiée et la nomination aura lieu conformément à l'article 8 du Règlement.