SÉANCE
du mardi 25 octobre 2016
11e séance de la session ordinaire 2016-2017
présidence de M. Jean-Claude Gaudin, vice-président
Secrétaires : M. Serge Larcher, M. Philippe Nachbar.
La séance est ouverte à 14 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu intégral publié sur le site internet du Sénat, est adopté sous les réserves d'usage.
Décès d'un ancien sénateur
M. le président. - J'ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Pierre Vallon, qui fut sénateur du Rhône de 1974 à 1995.