SÉANCE
du mardi 8 mars 2016
72e séance de la session ordinaire 2015-2016
présidence de M. Thierry Foucaud, vice-président
Secrétaires : M. Serge Larcher, M. Jean-Pierre Leleux.
La séance est ouverte à 14 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu intégral publié sur le site internet du Sénat, est adopté sous les réserves d'usage.
Demande d'avis sur une nomination
M. le président. - Conformément au cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, M. le président du Sénat a saisi la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable pour qu'elle procède à l'audition et émette un avis sur la nomination de M. Jean-Christophe Niel dont la nomination aux fonctions de directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire est envisagée.