Ordre du jour du vendredi 22 janvier 2016
Séance publique
À 9 h 30 et à 14 h 30
Présidence : M. Jean-Pierre Caffet, vice-président
M. Hervé Marseille, vice-président
Secrétaires : MM. Jean Desessard et Jackie Pierre
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 359, 2014-2015) et de la proposition de loi organique, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 364 rectifié, 2014-2015).
Rapport de M. Jérôme Bignon, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 607 tomes I et II, 2014-2015).
Textes de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (nos 608 et 609, 2014-2015).
Avis de Mme Françoise Férat, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 581, 2014-2015).
Avis de Mme Sophie Primas, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 549, 2014-2015).