SÉANCE
du mardi 12 janvier 2016
50e séance de la session ordinaire 2015-2016
présidence de M. Thierry Foucaud, vice-président
Secrétaires : Mme Frédérique Espagnac, Mme Valérie Létard.
La séance est ouverte à 14 h 30.
Le compte rendu intégral de la séance du 17 décembre 2015, publié sur le site internet du Sénat, est adopté.
Décès d'un ancien sénateur
M. le président. - J'ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Marcel Debarge, qui fut sénateur de la Seine-Saint-Denis de 1977 à 1991 et de 1995 à 2004.