Ordre du jour du jeudi 17 septembre 2015
Séance publique
À 10 h 40
Présidence : Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente
Secrétaires : M. Christian Cambon - Mme Catherine Tasca
1. Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de notre système de santé (n° 406, 2014-2015).
Rapport de M. Alain Milon, Mmes Catherine Deroche et Élisabeth Doineau, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 653, 2014-2015).
Texte de la commission (n° 654, 2014-2015).
Avis de M. Jean-François Longeot, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 627, 2014-2015).
Avis de M. André Reichardt, fait au nom de la commission des lois (n° 628, 2014-2015).
À 15 heures
Présidence : M. Gérard Larcher, président
2. Questions d'actualité au Gouvernement.
À 16 h 15 et le soir
Présidence : M. Jean-Pierre Caffet, vice-président
M. Claude Bérit-Débat, vice-président
3. Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de notre système de santé (n° 406, 2014-2015).