Ordre du jour du mercredi 15 juillet 2015
Séance publique
À 14 h 30
Présidence : M. Hervé Marseille, vice-président
Secrétaires : Mme Valérie Létard, Mme Colette Mélot, M. Claude Haut
1. Explications de vote des groupes sur l'ensemble du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense.
De 15 h 15 à 15 h 45
2. Vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense.
Ce scrutin sera organisé en salle des Conférences, avec la possibilité d'une seule délégation de vote par sénateur.
Conformément à l'Instruction générale du Bureau, le délai limite pour la transmission des délégations de vote expire à 13 h 15. Ces délégations doivent être transmises dans le délai précité à la direction de la Séance (division des dépôts, des publications et des scrutins).
À 15 h 45
3. Proclamation du résultat du scrutin public sur l'ensemble du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense.
À 16 heures, le soir et la nuit
Présidence : M. Hervé Marseille, vice-président Mme Isabelle Debré, vice-présidente
Secrétaires : Mme Valérie Létard, Mme Colette Mélot
4. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à la coopération transfrontalière en matière policière et douanière (n° 562, 2014-2015).
Rapport de Mme Michelle Demessine, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 602, 2014-2015).
Texte de la commission (n° 603, 2014-2015).
5. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation du protocole additionnel à la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc (n° 543, 2014-2015).
Rapport de M. Christian Cambon, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 582, 2014-2015).
Texte de la commission (n° 583, 2014-2015).
6. Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 466, 2014-2015).
Rapport de M. Ladislas Poniatowski, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 529, 2014-2015).
Texte de la commission (n° 530, 2014-2015).
Avis de M. Louis Nègre, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 505, 2014-2015).
Avis de M. Jean-François Husson, fait au nom de la commission des finances (n° 491, 2014-2015).