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Table des matières
Commission des affaires européennes et commissions spéciales (Candidatures)
Ordre du jour du mardi 14 octobre 2014
SÉANCE
du jeudi 9 octobre 2014
3e séance de la session ordinaire 2014-2015
présidence de M. Gérard Larcher
La séance est ouverte à 14 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Commission des affaires européennes et commissions spéciales (Candidatures)
M. le président. - L'ordre du jour appelle la désignation des membres de la commission des affaires européennes, de la commission spéciale « lutte contre le système prostitutionnel » et de la commission spéciale « délimitation des régions ».
Les listes de candidats ont été publiées. Conformément à l'article 8 du Règlement et comme nous en sommes convenus hier soir, ces listes seront de plein droit ratifiées s'il n'y a pas d'opposition dans le délai d'une heure.
Afin de se constituer, ces commissions pourront se réunir à 15 heures 45, pour la commission spéciale commission spéciale « délimitation des régions » ; à 16 heures 15, pour la commission des affaires européennes ; et à 16 heures 45, pour la commission spéciale « lutte contre le système prostitutionnel ».
La Conférence des présidents se réunira à 17 heures 15.
Photographie officielle
M. le président. - Nous voici réunis pour la traditionnelle photographie panoramique des sénateurs, dite « photographie officielle du Sénat dans l'hémicycle ». Il s'agit de prendre une série de photos qui seront ensuite assemblées par ordinateur. (Mouvements divers)
Je vous demanderai de suivre les recommandations techniques de la direction de la communication afin que la « photo de famille » soit réussie.
Prochaine séance, mardi 14 octobre, le matin.
La séance est levée à 14 heures 35.
Jean-Luc Dealberto
Directeur des comptes rendus analytiques
Ordre du jour du mardi 14 octobre 2014
Séance publique
À 9 heures 30
Présidence :
M. Claude Bérit-Débat, vice-président
1°) Lecture des conclusions de la Conférence des Présidents
2°) Questions orales
À 14 heures 30
Présidence :
Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente
3°) Projet de loi relatif à la désignation des conseillers prud'hommes (Procédure accélérée) (texte de la commission, n° 770, 2013-2014)
4°) Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage (Procédure accélérée) (texte de la commission, n° 738, 2013-2014)
À 21 heures 30
Présidence :
M. Thierry Foucaud, vice-président
5°) Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 23 et 24 octobre 2014
Listes des candidats
Commission des affaires européennes (36 membres) :
ALLIZARD Pascal
BILLOUT Michel
BIZET Jean
BOCQUET Éric
BONNECARRERE Philippe
CÉSAR Gérard
DANESI René
DELEBARRE Michel
DURANTON Nicole
EMORINE Jean-Paul
GARRIAUD-MAYLAM Joëlle
GATTOLIN André
GRUNY Pascale
HAUT Claude
HYEST Jean-Jacques
KELLER Fabienne
KERN Claude
LECERF Jean-René
LECONTE Jean-Yves
MARC François
MARIE Didier
MÉLOT Colette
MERCIER Michel
NAVARRO Robert
NÈGRE Louis
PATIENT Georges
POZZO di BORGO Yves
RAISON Michel
RAOUL Daniel
REICHARDT André
REQUIER Jean-Claude
RICHARD Alain
SCHILLINGER Patricia
SUTOUR Simon
TODESCHINI Jean-Marc
YUNG Richard
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel (37 membres) :
AMIEL Michel
BATAILLE Delphine
BENBASSA Esther
BIGOT Jacques
BILLON Annick
BLONDIN Maryvonne
CANAYER Agnès
COHEN Laurence
COURTEAU Roland
COURTOIS Jean-Patrick
DEROCHE Catherine
DEROMEDI Jacky
DOINEAU Élisabeth
FORISSIER Michel
FOURNIER Bernard
GÉNISSON Catherine
GIRAUD Éliane
GIUDICELLI Colette
GODEFROY Jean-Pierre
GONTHIER-MAURIN Brigitte
GOURNAC Alain
GRUNY Pascale
JOISSAINS Sophie
JOUANNO Chantal
KAMMERMANN Christiane
LEPAGE Claudine
MADEC Roger
MEUNIER Michelle
MICOULEAU Brigitte
MILON Alain
REQUIER Jean-Claude
ROCHE Gérard
SAVIN Michel
SUTOUR Simon
TROENDLÉ Catherine
VIAL Jean-Pierre
YUNG Richard
Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (37 membres) :
ADNOT Philippe
BAS Philippe
BONNEFOY Nicole
BOTREL Yannick
BUFFET François-Noël
CANEVET Michel
CAZEAU Bernard
DALLIER Philippe
DANTEC Ronan
de LEGGE Dominique
de RAINCOURT Henri
DOLIGÉ Éric
FAVIER Christian
GERMAIN Jean
GILLOT Jacques
GUENÉ Charles
HYEST Jean-Jacques
JOISSAINS Sophie
KALTENBACH Philippe
KAROUTCHI Roger
KERN Claude
LALANDE Bernard
LE SCOUARNEC Michel
LONGUET Gérard
MERCIER Michel
MÉZARD Jacques
PEROL-DUMONT Marie-Françoise
RAFFARIN Jean-Pierre
RETAILLEAU Bruno
RICHARD Alain
SAVARY René-Paul
SIDO Bruno
SUEUR Jean-Pierre
TANDONNET Henri
TROENDLÉ Catherine
VANDIERENDONCK René
VAUGRENARD Yannick