SÉANCE
du jeudi 9 octobre 2014
3e séance de la session ordinaire 2014-2015
présidence de M. Gérard Larcher
La séance est ouverte à 14 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Commission des affaires européennes et commissions spéciales (Candidatures)
M. le président. - L'ordre du jour appelle la désignation des membres de la commission des affaires européennes, de la commission spéciale « lutte contre le système prostitutionnel » et de la commission spéciale « délimitation des régions ».
Les listes de candidats ont été publiées. Conformément à l'article 8 du Règlement et comme nous en sommes convenus hier soir, ces listes seront de plein droit ratifiées s'il n'y a pas d'opposition dans le délai d'une heure.
Afin de se constituer, ces commissions pourront se réunir à 15 heures 45, pour la commission spéciale commission spéciale « délimitation des régions » ; à 16 heures 15, pour la commission des affaires européennes ; et à 16 heures 45, pour la commission spéciale « lutte contre le système prostitutionnel ».
La Conférence des présidents se réunira à 17 heures 15.