Ordre du jour du jeudi 17 juillet 2014
Séance publique
À 10 h 20
Présidence :
M. Charles Guené, vice-président
Secrétaires :
Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
M. Alain Dufaut
1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'individualisation des peines et à la prévention de la récidive
Rapport de M. Jean-Pierre Michel, rapporteur pour le Sénat (n°690, 2013-2014)
Texte de la commission (n°691, 2013-2014)
À 15 heures
Présidence :
M. Jean-Pierre Bel, président du Sénat
2. Questions d'actualité au Gouvernement
À 16 heures 15
Présidence :
M. Charles Guené, vice-président
Mme Christiane Demontès, vice-présidente
3. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire
Rapport de M. Marc Daunis, rapporteur pour le Sénat (n°745, 2013-2014).
Texte de la commission (n°746, 2013-2014)
4. Deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la sécurisation des contrats de prêts structurés souscrits par les personnes morales de droit public (n°721, 2013-2014)
Rapport de M. Jean Germain, fait au nom de la commission des finances (n°726, 2013-2014)
Texte de la commission (n°727, 2013-2014)
Le soir
Présidence :
Mme Bariza Khiari, vice-présidente
5. Deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n°718, 2013-2014)
Rapport de MM. Didier Guillaume et Philippe Leroy, rapporteurs, fait au nom de la commission des affaires économiques (n°743, 2013-2014)
Texte de la commission (n°744, 2013-2014)