SÉANCE
du mercredi 7 mai 2014
95e séance de la session ordinaire 2013-2014
présidence de M. Charles Guené,vice-président
Secrétaires : M. Jean Boyer, Mme Catherine Procaccia.
La séance est ouverte à 14 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Commissions (Vacances, démissions et candidatures)
M. le président. - J'informe le Sénat que le groupe socialiste et apparentés a fait connaître à la présidence le nom des candidats qu'il propose pour siéger : à la commission des affaires étrangères, en remplacement de Mme Kalliopi Ango Ela, dont le mandat de sénateur a cessé ; à la commission des lois, en remplacement de Mme Hélène Lipietz, dont le mandat de sénateur a cessé ; à la commission du développement durable, en remplacement de M. André Vairetto, dont le mandat de sénateur a cessé.
Par ailleurs, j'ai reçu avis de la démission de M. Gaëtan Gorce, comme membre de la commission des lois et de celle de M. Luc Carvounas, comme membre de la commission des affaires étrangères.
J'informe le Sénat que le groupe socialiste et apparentés a fait connaître à la présidence le nom des candidats qu'il propose pour siéger : à la commission des lois, en remplacement de M. Gaëtan Gorce, démissionnaire ; à la commission des affaires étrangères, en remplacement de M. Luc Carvounas, démissionnaire.
Ces candidatures vont être affichées et les nominations auront lieu conformément à l'article 8 du Règlement.