Ordre du jour du jeudi 7 novembre 2013
Séance publique
À 9 heures 30
Présidence :
M. Jean-Claude Carle, vice-président
Secrétaires : M. Alain Dufaut - Mme Marie-Noëlle Lienemann
1. Projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire (n°805, 2012-2013).
Rapport de M. Marc Daunis, fait au nom de la commission des affaires économiques (n°84, 2013-2014).
Texte de la commission (n°85, 2013-2014).
Avis de Mme Christiane Demontès, fait au nom de la commission des affaires sociales (n°69, 2013-2014).
Avis de M. Jean Germain, fait au nom de la commission des finances (n°70, 2013-2014).
Avis de M. Alain Anziani, fait au nom de la commission des lois (n°106, 2013-2014).
De 15 heures à 15 heures 45
Présidence :
M. Jean-Pierre Bel, président
2. Questions cribles thématiques sur la montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique.
À 16 heures, le soir et éventuellement la nuit
Présidence :
M. Jean-Pierre Raffarin, vice-président
M. Jean-Claude Carle, vice-président
3. Suite de l'ordre du jour du matin.