Commissions (Nominations)
Mme la présidente. - Le groupe UMP a présenté une candidature pour la commission du développement durable et une candidature pour la commission de la culture. Le délai prévu par l'article 8 du Règlement est expiré.
La présidence n'ayant reçu aucune opposition, je proclame Mme Sophie Primas, membre de la commission du développement durable, en remplacement de M. René Vestri, décédé et Mme Hélène Masson-Maret, membre de la commission de la culture, en remplacement de Mme Sophie Primas, démissionnaire.
Prochaine séance demain, jeudi 14 février 2013, à 9 h 30.
La séance est levée à 23 h 40.
Jean-Luc Dealberto
Directeur des comptes rendus analytiques
ORDRE DU JOUR
Du jeudi 14 février 2013
Séance publique
À 9 HEURES 30
1°) Suite de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre et portant diverses dispositions sur la tarification de l'eau et sur les éoliennes (n° 270, 2012-2013)
Rapport de M. Daniel Raoul, fait au nom de la commission des affaires économiques, (n° 336, 2012-2013)
Résultats des travaux de la commission (n° 337, 2012-2013)
Avis de M. Michel Teston, fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, compétente en matière d'impact environnemental de la politique énergétique (n° 333, 2012-2013)
À 15 HEURES
2°) Questions cribles thématiques sur la gynécologie médicale
À 16 HEURES ET LE SOIR
3°) Suite de l'ordre du jour du matin