Hommage au directeur général des Missions institutionnelles
M. Louis Nègre, président de la mission commune d'information. - Je veux rendre hommage à M. Jacques Rauline, directeur général des missions institutionnelles, qui va prendre sa retraite dans deux jours : c'est ce soir sa dernière séance. (Applaudissements unanimes)
M. le président. - La présidence s'associe, bien sûr, à cet hommage.
Prochaine séance demain, mardi 20 novembre 2012, à 9 h 30.
La séance est levée à 23 h 25.
Jean-Luc Dealberto
Directeur des comptes rendus analytiques
ORDRE DU JOUR
du mardi 20 novembre 2012
Séance publique
À 9 HEURES 30
Questions orales
DE 14 HEURES 30 À 18 HEURES 30
Proposition de loi relative à la représentation communale dans les communautés de communes et d'agglomération (n° 754, 2011-2012)
Rapport de Mme Virginie Klès, fait au nom de la commission des lois (n° 108, 2012-2013)
Texte de la commission (n° 109, 2012-2013)