SÉANCE
du jeudi 8 novembre 2012
17e séance de la session ordinaire 2012-2013
présidence de M. Charles Guené,vice-président
Secrétaires : M. Alain Dufaut, M. Jean-François Humbert.
La séance est ouverte à 9 h 45.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Organisme extraparlementaire (Candidature)
M. le président. - M. le Premier ministre a demandé au Sénat de procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein du comité de préfiguration des modalités d'instauration du profil biologique des sportifs.
La commission de la culture propose la candidature de M. Jean-Jacques Lozach pour siéger au sein de cet organisme extraparlementaire. Cette candidature a été affichée et sera ratifiée, conformément à l'article 9 du Règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai d'une heure.