Conférence des présidents
Mme la présidente. - Voici les conclusions de la Conférence des présidents :
Semaine sénatoriale de contrôle
MARDI 11 OCTOBRE 2011
A 9 heures 30 :
1. Questions orales ;
A 15 heures :
2. Allocution de M. le Président du Sénat ;
3. Débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 octobre 2001.
MERCREDI 12 OCTOBRE 2011
A 14 heures 30 :
1. Débat sur la réforme portuaire ;
2. Débat sur la couverture numérique du territoire.
Semaines réservées par priorité au Gouvernement
MARDI 18 OCTOBRE 2011
A 15 heures :
1. Projet de loi concernant l'assistance administrative mutuelle en matière fiscale ;
2. Nouvelle lecture du projet de loi relatif à la répartition des contentieux ;
De 17 heures à 17 heures 45 :
3. Questions cribles thématiques sur le malaise des territoires ;
A 18 heures et, éventuellement, le soir :
4. Eventuellement, suite de la nouvelle lecture du projet de loi relatif à la répartition des contentieux ;
5. Projet de loi relatif au plan d'aménagement et de développement durable de Corse.
MERCREDI 19 OCTOBRE 2011
A 14 heures 30 :
1. Eventuellement, suite de l'ordre du jour de la veille ;
2. Projet de loi relatif à l'agence nationale des voies navigables.
JEUDI 20 OCTOBRE 2011
A 9 heures 30 :
1. Suite du projet de loi relatif à l'Agence des voies navigables ;
A 15 HEURES :
2. Questions d'actualité au Gouvernement ;
3. Suite de l'ordre du jour du matin.
MARDI 25 OCTOBRE 2011
A 9 heures 30 :
1. Questions orales ;
A 14 heures 30 et le soir :
2. Proposition de loi visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants.
MERCREDI 26 OCTOBRE 2011
A 14 heures 30 et le soir :
Projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament.
JEUDI 27 OCTOBRE 2011
A 9 heures 30 :
1. Suite du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament ;
A 15 heures et, éventuellement, le soir :
2. Questions d'actualité au Gouvernement ;
3. Suite de l'ordre du jour du matin.
L'ordre du jour est ainsi réglé.