Organismes extraparlementaires (Nominations)
M. le président. - La commission de la culture a proposé des candidatures pour deux organismes extraparlementaires.
La Présidence n'ayant reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du Règlement, ces candidatures sont ratifiées et je proclame M. Ambroise Dupont membre titulaire, et M. Ivan Renar membre suppléant, du Haut conseil des musées de France ; M. Philippe Nachbar membre suppléant de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive.
Prochaine séance, mardi 18 janvier 2011, à 9 heures 30.
La séance est levée à 16 heures 25.
René-André Fabre,
Directeur
Direction des comptes rendus analytiques
ORDRE DU JOUR
du mardi 18 janvier 2011
Séance publique
À 9 HEURES 30
1. Questions orales.
DE 14 HEURES 30 À 16 HEURES 45
2. Débat sur des questions de politique étrangère.
DE 17 HEURES À 17 HEURES 45
3. Questions cribles thématiques sur « Outre-mer et Europe ».
À 18 HEURES ET LE SOIR
4. Deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (n° 195, 2010-2011).
Rapport de M. Jean-Patrick Courtois, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale (n° 214, 2010-2011).
Texte de la commission (n° 215, 2010-2011).