SÉANCE
du lundi 14 décembre 2009
48e séance de la session ordinaire 2009-2010
présidence de Mme Catherine Tasca,vice-présidente
Secrétaires : Mme Christiane Demontès, M. Philippe Nachbar.
La séance est ouverte à 14 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Décès d'un ancien sénateur
Mme la présidente. - J'ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Ernest Cartigny, qui fut sénateur de la Seine-Saint-Denis de 1986 à 1995 et de 2002 à 2004.
Je tiens aussi à rappeler qu'il présida de 1989 à 1995 le groupe du RDE, le Rassemblement démocratique européen, qui est devenu aujourd'hui le RDSE.