SÉANCE
du mercredi 9 décembre 2009
46e séance de la session ordinaire 2009-2010
présidence de M. Jean-Claude Gaudin,vice-président
Secrétaires : Mme Sylvie Desmarescaux, M. Philippe Nachbar.
La séance est ouverte à 14 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Commission spéciale (Candidatures)
M. le président. - L'ordre du jour appelle la désignation des 37 membres de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif au Grand Paris, créée par le Sénat le 3 décembre 2009 sur proposition de M. le président du Sénat. Conformément à l'article 10 de notre Règlement, la liste des candidats présentés par les groupes a été affichée. Ces candidatures seront ratifiées si la Présidence ne reçoit pas d'opposition dans le délai d'une heure.