Conférence des Présidents
M. le président. - Voici les conclusions de la conférence des présidents.
JEUDI 22 OCTOBRE 2009
A 9 heures 30 :
- Question orale avec débat du groupe de l'Union centriste sur le contrôle parlementaire de l'action du Fonds stratégique d'investissement.
A 15 heures :
- Questions d'actualité au Gouvernement.
- Débat européen de suivi des positions européennes du Sénat.
- Débat sur les prélèvements obligatoires.
Semaine d'initiative sénatoriale
MARDI 27 OCTOBRE 2009
A 9 heures 30 :
- Dix-huit questions orales.
A 14 heures 30 :
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, préalable au Conseil européen des 29 et 30 octobre 2009.
De 17 heures à 17 heures 45 :
- Questions cribles thématiques sur l'immigration.
A 17 heures 45 et, éventuellement, le soir :
- Proposition de loi du groupe du RDSE relative au service civique.
MERCREDI 28 OCTOBRE 2009
Ordre du jour réservé au groupe UMP :
A 14 heures 30 :
- Proposition de loi de M. Philippe Marini relative à la réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques.
JEUDI 29 OCTOBRE 2009
Ordre du jour réservé aux groupes de l'opposition et aux groupes minoritaires :
A 9 heures :
Ordre du jour réservé au groupe socialiste :
- Proposition de résolution européenne relative aux exigences de fonds propres pour le portefeuille de négociation et pour les retitrisations et la surveillance prudentielle des rémunérations.
- Proposition de loi relative au financement des régimes d'assurance vieillesse des fonctions publiques hospitalière et territoriale.
A 15 heures :
Ordre du jour réservé au groupe de l'Union centriste :
- Question orale avec débat de Mme Catherine Morin-Desailly sur la décentralisation des enseignements artistiques.
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux recherches sur la personne.
Semaines réservées par priorité au Gouvernement
LUNDI 2 NOVEMBRE 2009
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 16 heures et le soir :
- Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transports.
- Projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales.
MARDI 3 NOVEMBRE 2009
A 9 heures 30 :
- Dix-huit questions orales.
A 14 heures 30 et le soir :
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
- Suite du projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales.
MERCREDI 4 NOVEMBRE 2009
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 9 heures 30, 14 heures 30 et le soir :
- Suite du projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales.
JEUDI 5 NOVEMBRE 2009
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 9 heures 30 :
- Suite du projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales.
A 15 heures et le soir :
- Questions d'actualité au Gouvernement.
- Suite du projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales.
Éventuellement, VENDREDI 6 NOVEMBRE 2009
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 9 heures 30, à 15 heures et le soir :
- Suite du projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales.
LUNDI 9 NOVEMBRE 2009
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 11 heures, à 15 heures et le soir :
- Sous réserve de sa transmission, projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010.
MARDI 10 NOVEMBRE 2009
A 9 heures 30 :
- Dix-huit questions orales.
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 14 heures 30 et le soir :
- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010.
JEUDI 12 NOVEMBRE 2009
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 9 heures 30, à 15 heures et le soir :
- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010.
VENDREDI 13 NOVEMBRE 2009
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 9 heures 30, à 15 heures et le soir :
- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010.
Éventuellement, SAMEDI 14 NOVEMBRE 2009
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 9 heures 30 à 15 heures et le soir :
- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010.
Semaine sénatoriale
LUNDI 16 NOVEMBRE 2009
Ordre du jour fixé par le Sénat :
A 15 heures :
- Question orale avec débat du groupe CRC-SPG sur la numérisation des bibliothèques à la demande.
- Proposition de loi organique présentée par MM. Louis-Constant Fleming, Jean-Paul Virapoullé et Mme Lucette Michaux-Chevry modifiant le livre III de la sixième partie du code général des collectivités territoriales relatif à Saint-Martin.
- Proposition de loi organique présentée par M. Michel Magras tendant à permettre à Saint-Barthélemy d'imposer les revenus de source locale des personnes établies depuis moins de cinq ans.
MARDI 17 NOVEMBRE 2009
A 14 heures 30 :
Ordre du jour réservé au groupe socialiste :
- Proposition de loi relative à la lutte contre le logement vacant et à la solidarité nationale pour le logement.
- Proposition de loi visant à réguler la concentration dans le secteur des médias.
De 17 heures à 17 heures 45 :
- Questions cribles thématiques sur les collectivités territoriales.
A 17 heures 45 :
Suite de l'ordre du jour réservé au groupe socialiste :
- Suite de l'ordre du jour du début d'après-midi.
MERCREDI 18 NOVEMBRE 2009
A 14 heures 30 :
Ordre du jour réservé au groupe RDSE :
- Proposition de loi tendant à interdire ou à réglementer le cumul des fonctions et des rémunérations de dirigeant d'une entreprise du secteur public et d'une entreprise du secteur privé.
A 18 heures 30 et le soir :
Ordre du jour réservé au groupe UMP :
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, renforçant la lutte contre les violences de groupes et la protection des personnes chargées d'une mission de service public.
DU JEUDI 19 NOVEMBRE
AU MARDI 8 DÉCEMBRE 2009
- Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances pour 2010.
M. le Président du Sénat prononcera l'éloge funèbre d'André Lejeune le mercredi 24 novembre à 14 heures 30.
L'ordre du jour est ainsi réglé.