SÉANCE
du mercredi 21 octobre 2009
9e séance de la session ordinaire 2009-2010
présidence de M. Jean-Claude Gaudin,vice-président
Secrétaires : M. Philippe Nachbar, M. Bernard Saugey.
La séance est ouverte à 14 h 35.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Organisme extraparlementaire (Candidature)
M. le président. - Je rappelle que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein du Conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a fait connaître qu'elle propose la candidature de M. Jean-Pierre Leleux pour siéger au sein de cet organisme extraparlementaire. Cette candidature a été affichée et sera ratifiée, conformément à l'article 9 du Règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai d'une heure.