Clôture de la session extraordinaire
M. le président. - Je constate que le Sénat a épuisé son ordre du jour pour la session extraordinaire 2008-2009. Mais l'Assemblée nationale n'a pas terminé ses travaux. Dans ces conditions, le Sénat voudra sans doute s'ajourner. M. le Président du Sénat prendra acte de la clôture de la session extraordinaire par voie d'une communication publiée au Journal officiel.
Il en est ainsi décidé.
Prochaine séance, lundi 5 octobre 2009 à 15 heures.
La séance est levée à 20 h 50.
Le Directeur du service du compte rendu analytique :
René-André Fabre
ORDRE DU JOUR
du lundi 5 octobre 2009
Séance publique
A QUINZE HEURES ET LE SOIR
1. Ouverture de la session ordinaire 2009-2010.
2. Suite du projet de loi portant engagement national pour l'environnement (Urgence déclarée - n°155, 2008-2009).
Rapport de MM. Dominique Braye, Louis Nègre, Bruno Sido et Daniel Dubois fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (n°552, 2008-2009).
Texte de la commission (n°553, 2008-2009).
Avis de M. Ambroise Dupont fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n°563, 2008-2009).
Avis de M. Dominique de Legge fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale (n°576, 2008-2009).