SÉANCE
du mercredi 23 septembre 2009
6e séance de la seconde session extraordinaire 2008-2009
présidence de M. Jean-Léonce Dupont,vice-président
Secrétaires : Mme Christiane Demontès, M. Jean-Paul Virapoullé.
La séance est ouverte à 9 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Délégations aux collectivités territoriales et à la prospective (Candidatures)
M. le président. - L'ordre du jour appelle la désignation des trente-six membres de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation ainsi que des vingt et un membres de la délégation à la prospective.
En application des articles 110 et 8, alinéas 2 à 11 du Règlement du Sénat, les listes des candidats présentés par les groupes ont été affichées. Elles seront ratifiées si la Présidence ne reçoit pas d'opposition dans le délai d'une heure.
La séance ayant été ouverte avant l'arrivée du ministre, des protestations s'élèvent à gauche, où l'on demande une suspension.