Conférence des Présidents
M. le président. - Voici les conclusions de la Conférence des Présidents sur l'ordre du jour de cette seconde session extraordinaire.
MARDI 15 SEPTEMBRE 2009
A 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :
- Ouverture de la seconde session extraordinaire 2008-2009.
- Fixation de l'ordre du jour.
- Discussion générale du projet de loi portant engagement national pour l'environnement (Urgence déclarée).
De 15 heures 30 à 17 heures :
- Scrutin pour l'élection d'un juge suppléant à la Cour de justice de la République en remplacement de M. Michel Mercier ;
MERCREDI 16 SEPTEMBRE 2009
A 14 heures 30 et le soir :
- Discussion des articles du projet de loi portant engagement national pour l'environnement.
JEUDI 17 SEPTEMBRE 2009
A 9 heures 30 :
- Suite du projet de loi portant engagement national pour l'environnement.
A 15 heures et le soir :
- Questions d'actualité au Gouvernement.
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de la convention sur les armes à sous-munitions.
- Suite du projet de loi portant engagement national pour l'environnement.
VENDREDI 18 SEPTEMBRE 2009
A 9 heures 30 et à 15 heures :
- Suite du projet de loi portant engagement national pour l'environnement.
LUNDI 21 SEPTEMBRE 2009
A 14 heures 30 et le soir :
- Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet.
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie.
MARDI 22 SEPTEMBRE 2009
A 9 heures 30 :
- Dix-huit questions orales.
A 15 heures et le soir :
- Suite du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie.
MERCREDI 23 SEPTEMBRE 2009
A 9 heures 30 et à 14 heures 30 :
- Désignation des 36 membres de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation.
- Désignation de 21 membres de la délégation à la prospective.
- Suite du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie.
LUNDI 28 SEPTEMBRE 2009
A 14 heures 30 :
- Suite du projet de loi portant engagement national pour l'environnement.
MARDI 29 SEPTEMBRE 2009
A 15 heures et le soir :
- Suite du projet de loi portant engagement national pour l'environnement.
L'ordre du jour est ainsi réglé.
M. le président. - La Conférence des Présidents a également arrêté le calendrier de partage de l'ordre du jour pour les semaines de séance du premier trimestre, les dates des séances de questions d'actualité, de questions orales et des nouvelles questions cribles thématiques, télévisées, qui se tiendront un mardi sur deux vers 16 h 45, ainsi que les espaces réservés aux groupes.