SÉANCE
du mardi 21 juillet 2009
8e séance de la session extraordinaire 2008-2009
présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires : Mme Michelle Demessine, M. Jean-Paul Virapoullé.
La séance est ouverte à 15 heures.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Modification à l'ordre du jour
M. le président. - Par lettre en date de ce jour, M. le ministre chargé des relations avec le Parlement a précisé l'ordre du jour prioritaire de nos séances des jeudi 23 et vendredi 24 juillet en inscrivant la lecture des conclusions de plusieurs commissions mixtes paritaires.
L'ordre du jour de ces séances s'établira donc comme suit :
JEUDI 23 JUILLET
A 9 heures 30 :
- Suite de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical ;
A 14 heures 30 et le soir :
- Lecture des conclusions des commissions mixtes paritaires sur le projet de loi relatif à la gendarmerie nationale, le projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique, le projet de loi organique relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte, le projet de loi relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et portant ratification d'ordonnances et le projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement ;
- Suite de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical.
ÉVENTUELLEMENT, VENDREDI 24 JUILLET
Mme Raymonde Le Texier. - Et pourquoi pas dimanche 26 juillet ?
M. Dominique Braye. - Cela dépend de vous ! (M. Alain Gournac acquiesce)
M. le président. - A 9 heures 30 et à 15 heures :
- Suite de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical ;
- Navettes diverses.
Il en est ainsi décidé.