Conférence des Présidents
M. le président. - Voici les conclusions de la Conférence des Présidents sur l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat :
JEUDI 2 JUILLET 2009
A 9 heures 30, à 15 heures et, éventuellement, le soir :
- Suite de la deuxième lecture du projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement.
MARDI 7 JUILLET 2009
A 9 heures 30 :
- Dix-huit questions orales.
A 15 heures :
- Projet de loi organique relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte (procédure accélérée).
- Projet de loi relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et portant ratification d'ordonnances (procédure accélérée).
Le soir :
- Éventuellement, suite du projet de loi organique relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte et du projet de loi relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et portant ratification d'ordonnances.
- Deuxième lecture du projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques.
MERCREDI 8 JUILLET 2009
A 14 heures 30 et le soir :
- Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (procédure accélérée).
JEUDI 9 JUILLET 2009
A 9 heures 30 :
- Suite du projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet.
- Suite de la deuxième lecture du projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques.
A 15 heures et, éventuellement, le soir :
- Questions d'actualité au Gouvernement.
- Suite de l'ordre du jour du matin.
MERCREDI 15 JUILLET 2009
A 14 heures 30 et le soir :
- Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 (procédure accélérée).
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense.
JEUDI 16 JUILLET 2009
A 9 heures 30 :
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense.
A 15 heures et, éventuellement, le soir :
- Questions d'actualité au Gouvernement.
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur l'orientation des finances publiques pour 2010.
LUNDI 20 JUILLET 2009
A 16 heures et le soir :
- Huit conventions internationales (procédure simplifiée).
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de la convention entre le gouvernement de la République française et l'Organisation internationale de la Francophonie relative à la mise à disposition de locaux pour installer la Maison de la Francophonie à Paris.
- Sous réserve de sa transmission, projet de loi organique prorogeant le mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental (procédure accélérée).
- Proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique, présentée par M. Xavier Pintat.
MARDI 21 JUILLET 2009
A 15 heures et le soir :
- Sous réserve de sa transmission, proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires (procédure accélérée).
MERCREDI 22 JUILLET 2009
A 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :
- Suite de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires.
JEUDI 23 JUILLET 2009
A 9 heures 30, à 15 heures et le soir :
- Suite de l'ordre du jour de la veille.
- Navettes diverses.
ÉVENTUELLEMENT, VENDREDI 24 JUILLET 2009
A 9 heures 30 :
- Navettes diverses.
Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la Conférence des Présidents relatives à la tenue des séances ?
M. Daniel Raoul. - Je constate, une nouvelle fois, qu'il est prévu de saucissonner l'examen d'une loi : nous commencerons à débattre du texte sur le tourisme le mardi 7 au soir, pour y revenir le jeudi 9 juillet. Tout ceci n'est pas très sérieux et ne favorisera pas la présence de nos collègues dans l'hémicycle !
M. Jean-Pierre Sueur. - L'examen du texte sur le travail dominical est prévu à partir du 23 juillet, date à laquelle il est extrêmement facile de mobiliser les salariés et les personnes qui s'intéressent à ce sujet. Je tenais à rendre hommage à cette grande habileté.
M. Dominique Braye. - Merci !
M. le président. - Je vous donne acte de vos déclarations.
L'ordre du jour est ainsi réglé.