Conférence des Présidents
M. le président. - Voici les conclusions de la Conférence des Présidents sur l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat.
Semaine sénatoriale de contrôle (Suite)
JEUDI 30 AVRIL 2009
A 9 heures :
- Communication sur les suites du sommet du G20 des sénateurs membres du groupe de travail Assemblée nationale-Sénat sur la crise financière internationale.
A 15 heures :
- Questions d'actualité au Gouvernement.
- Proposition de résolution européenne de Mme Catherine Tasca sur la communication de la Commission européenne sur sa stratégie politique annuelle pour 2009.
- Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat.
Semaine d'initiative sénatoriale
MARDI 5 MAI 2009
A 15 heures :
- Débat sur le recrutement et la formation des hauts fonctionnaires de l'État.
- Débat sur la politique de l'État en matière de gestion des ressources halieutiques et des pêches.
MERCREDI 6 MAI 2009
A 14 heures 30 :
- Proposition de loi de M. François-Noël Buffet relative au transfert du contentieux des décisions de refus d'entrée sur le territoire français au titre de l'asile.
- Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour le développement économique des outre-mer.
JEUDI 7 MAI 2009
Journée mensuelle réservée aux groupes de l'opposition et aux groupes minoritaires :
A 9 heures, à 15 heures et, éventuellement, le soir :
- Question orale avec débat de M. François Rebsamen sur la création d'une contribution exceptionnelle de solidarité des grandes entreprises du secteur de l'énergie.
- Proposition de loi de M. Nicolas About tendant à assurer une plus grande équité dans notre politique de sécurité routière, notamment en matière de retrait des points du permis de conduire.
- Proposition de loi de M. Robert Hue relative à l'évaluation et au contrôle de l'utilisation des aides publiques aux entreprises, aux banques et aux établissements financiers.
Semaines réservées par priorité au Gouvernement
Étant donné l'importance du projet de loi portant réforme de l'hôpital, relatif aux patients, à la santé et aux territoires, et le nombre d'amendements déposés, la Conférence des Présidents a décidé de reporter le début de son examen au mardi 12 mai, au lien du lundi 11, afin de permettre à la commission des affaires sociales de travailler dans les meilleures conditions possibles.
MARDI 12 MAI 2009
A 9 heures 30 :
- Dix-huit questions orales.
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 16 heures et le soir :
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.
MERCREDI 13 MAI 2009
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
A 14 heures 30 et le soir :
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.
JEUDI 14 MAI 2009
A 9 heures 30 :
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.
A 15 heures et le soir :
- Questions d'actualité au Gouvernement.
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
- Suite de l'ordre du jour du matin.
VENDREDI 15 MAI 2009
A 9 heures 30 et à 15 heures :
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.
LUNDI 18 MAI 2009
A 15 heures et le soir :
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.
MARDI 19 MAI 2009
A 15 heures et le soir :
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.
MERCREDI 20 MAI 2009
A 14 heures 30 :
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.
L'ordre du jour est ainsi réglé.