SÉANCE
du mercredi 11 mars 2009
78e séance de la session ordinaire 2008-2009
présidence de M. Roland du Luart,vice-président
Secrétaires : Mme Christiane Demontès, M. Jean-Noël Guérini.
La séance est ouverte à 15 heures.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Organisme extraparlementaire (Candidature)
M. le président. - La commission des lois a proposé la candidature de M. René Garrec pour siéger comme membre du Conseil supérieur des archives.