Conférence des Présidents
Mme la présidente. - Voici les conclusions de la Conférence des Présidents sur l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat.
JEUDI 18 DÉCEMBRE 2008
A 9 heures 30 :
Ordre du jour prioritaire :
1°) Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2008.
A 15 heures et le soir :
2°) Questions d'actualité au Gouvernement.
Ordre du jour prioritaire :
3°) Suite de l'ordre du jour du matin.
VENDREDI 19 DÉCEMBRE 2008
Ordre du jour prioritaire :
A 9 heures 30, à 15 heures et le soir :
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2008.
ÉVENTUELLEMENT, SAMEDI 20 DÉCEMBRE 2008
Ordre du jour prioritaire :
A 9 heures 30 et à 15 heures :
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2008.
LUNDI 22 DÉCEMBRE 2008
Ordre du jour prioritaire :
A 17 heures :
Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2008.
SUSPENSION DES TRAVAUX EN SÉANCE PLÉNIÈRE
du mardi 23 décembre 2008 au dimanche 4 janvier 2009
MERCREDI 7 JANVIER 2009
Ordre du jour prioritaire :
A 16 heures et le soir :
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision et projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions et Radio France et de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France.
JEUDI 8 JANVIER 2009
A 10 heures 30 :
Ordre du jour prioritaire :
1°) Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision et du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions et Radio France et de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France.
A 15 heures et le soir :
2°) Questions d'actualité au Gouvernement.
Ordre du jour prioritaire :
3°) Suite de l'ordre du jour du matin.
LUNDI 12 JANVIER 2009
Ordre du jour prioritaire :
A 15 heures et le soir :
Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision et du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions et Radio France et de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France.
MARDI 13 JANVIER 2009
A 10 heures :
1°) Dix-huit questions orales.
Ordre du jour prioritaire :
A 16 heures et le soir :
2°) Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision et du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions et Radio France et de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France.
MERCREDI 14 JANVIER 2009
Ordre du jour prioritaire :
A 15 heures et le soir :
Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision et du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions et Radio France et de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France.
JEUDI 15 JANVIER 2009
Ordre du jour prioritaire :
A 9 heures 30, à 15 heures et le soir :
Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision et du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions et Radio France et de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France.
MARDI 20 JANVIER 2009
Ordre du jour réservé :
A 16 heures et, éventuellement, le soir :
1°) Proposition de loi abrogeant le service minimum à l'école (Exclamations à droite), présentée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin et les membres du groupe CRC-SPG.
2°) Proposition de loi relative à l'exécution des décisions de justice et aux conditions d'exercice de certaines professions réglementées, présentée par M. Laurent Béteille.
MERCREDI 21 JANVIER 2009
Ordre du jour prioritaire :
A 15 heures et le soir :
1°) Sous réserve de son dépôt à l'Assemblée nationale et de sa transmission au Sénat, projet de loi de finances rectificative pour 2009.
2°) Sous réserve de son dépôt à l'Assemblée nationale et de sa transmission au Sénat, projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés.
JEUDI 22 JANVIER 2009
A 9 heures 30 :
Ordre du jour prioritaire :
1°) Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2009 et du projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés.
A 15 heures et le soir :
2°) Questions d'actualité au Gouvernement.
Ordre du jour prioritaire :
3°) Suite de l'ordre du jour du matin.
ÉVENTUELLEMENT, VENDREDI 23 JANVIER 2009
Ordre du jour prioritaire :
A 9 heures 30, à 15 heures et le soir :
Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2009 et du projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés.
L'ordre du jour est ainsi réglé.