Délégations du Sénat (Désignations)
M. le président. - L'ordre du jour appelle la désignation des membres de la délégation du Sénat à l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; des membres, autres que de droit, de la délégation du Sénat à l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé ; des membres de la délégation du Sénat pour la planification.
Les listes des candidats présentés par les groupes ont été affichées. La présidence n'a reçu aucune opposition. En conséquence, elles sont ratifiées et je proclame MM. Gilbert Barbier, Paul Blanc, Mmes Marie-Christine Blandin, Brigitte Bout, MM. Marcel-Pierre Cléach, Roland Courteau, Marc Daunis, Marcel Deneux, Jean-Claude Etienne, Christian Gaudin, Serge Lagauche, Jean-Marc Pastor, Xavier Pintat, Mme Catherine Procaccia, MM. Daniel Raoul, Ivan Renar, Bruno Sido et Alain Vasselle, membres de la délégation du Sénat à l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; MM. Gilbert Barbier, Paul Blanc, Mme Maryvonne Blondin, MM. Bernard Cazeau, Gérard Dériot, Guy Fischer, Jean-Pierre Godefroy, Dominique Leclerc, Alain Milon et Jean-Jacques Mirassou, membres de la délégation du Sénat à l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé, MM. Nicolas About, président de la commission des affaires sociales et Alain Vasselle, rapporteur en charge de l'assurance maladie dans le cadre du projet de loi de financement de la sécurité sociale en étant par ailleurs membres de droit ; MM. Pierre André, Bernard Angels, Mme Jacqueline Alquier, MM. Gérard Bailly, Joël Bourdin, Mme Bernadette Bourzai, M. Yvon Collin, Mme Évelyne Didier, M. Jean-Luc Fichet, Mme Sylvie Goy-Chavent, MM. Joseph Kerguéris, Philippe Leroy, Jean-Jacques Lozach, Jean-François Mayet et Philippe Paul membres de la délégation du Sénat pour la planification.
Prochaine séance demain, mercredi 5 novembre 2008, à 15 heures.
La séance est levée à 20 h 40.
Compte renduanalytique officiel
Mardi 4 novembre 2008
Ici un titre3
Ici un autre titre4
Sommaire
Eloge funèbre du Président Michel Dreyfus-Schmidt1
SÉANCE
du mardi 4 novembre 2008
17e séance de la session ordinaire 2008-2009
présidence de M. Gérard Larcher
La séance est ouverte à 16 h 5.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.