Remplacement d'un sénateur
M. le président. - Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales m'a fait savoir que M. Yves Ackermann, président du conseil général, a remplacé M. Michel Dreyfus-Schmidt en qualité de sénateur du Territoire de Belfort.
Son mandat a débuté le 8 septembre dernier à 0 heure.