Produits dopants (CMP - Nominations)
M. le président. - Il va être procédé à la nomination de sept membres titulaires et de sept membres suppléants de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants.
La liste des candidats établie par la commission des affaires culturelles est ratifiée et je proclame représentants du Sénat à cette commission mixte paritaire :
Titulaires : MM. Jacques Valade, Alain Dufaut, Ambroise Dupont, Jean-François Humbert, Mme Françoise Férat, MM. Yannick Bodin et Jean-François Voguet
Suppléants : MM. Jean-Pierre Chauveau, Serge Lagauche, Pierre Martin, Bernard Murat, Michel Thiollière, Jean-Marc Todeschini, Robert Tropéano.
La séance est suspendue à midi et quart.
présidence de Mme Michèle André,vice-présidente
La séance reprend à 21 h 30.